MEN­TIONS LÉGALES

Société enre­gistrée au tri­bunal de Hanau

Enre­gis­trement N° HR B 4428

N° de TVA intra-com­mun­au­taire : DE 113 574 961

Auto­rités de sur­veil­lance :
Les auto­rités com­pé­tentes dont relèvent nos diverses acti­vités étant nombreuses et dépen­dantes des pre­sta­tions fournis,
nous citons ci-après que les principales :

Hes­si­sches Minis­terium für Umwelt, Kli­ma­schutz, Land­wirt­schaft und Ver­brau­cher­schutz
Referat II 9
Mainzer Straße 80
65189 Wies­baden

Regie­rungs­prä­sidium Darm­stadt
Gut­leut­straße 114
60327 Frankfurt am Main

Bun­desamt für kern­tech­nische Ent­sor­gungs­si­cherheit, Geneh­mi­gungs­ver­fahren Zwi­schen­la­gerung und Trans­porte, Fach­gebiet GE 3 Behäl­ter­zu­las­sungen, Trans­port­ge­neh­mi­gungen
Siège à Salz­gitter : Willy-Brandt-Straße 5, 38226 Salz­gitter
Siège à Berlin : Krau­sen­straße 17 – 18, 10117 Berlin

Eisenbahn-Bun­desamt
Her­schel­straße 3
30159 Han­nover

CRÉDITS PHO­TO­GRA­PHIQUES

Nous remer­cions les pho­to­graphes et les fans ainsi que les col­la­bo­ra­teurs des sociétés Orano NCS GmbH
 et Orano NT cités ci-après pour leurs auto­ri­sation, soutien, envoi et accord pour l’utilisation de leurs photos : Heiko Kussmann, Veronika Wolf, Tarik Zazri, Maire Brock­hoven, Patrick Karwath, Tobias Mengs, Volker Enders, Kai-Uwe Rinza, Ulrich Schmidtke, Stefan Heyl, Dennis Köbler, Alois Korn, Stephan Roth, Christian Die­gelmann, Steffen Brandt, Jürgen Bliese, Axel Reim, Michael Kübel, Franz Hilbert, Dr. Maik Hen­nebach, Alois Korn, René Haase, Oliver Pätzold, Tim Below, Chris­tiane Köbel, Friedbert Gohres, Erich Schmitt, Ernst Kölpin, Bernd Schäfer, Jürgen Schulmeyer

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ 

RESPONSA­BILITÉ RELATIVE AUX CONTENUS

En tant que presta­taire de ser­vices, nous sommes respons­ables, en vertu de la loi, con­for­mément à l’article 7, alinéa 1 de la TMG (loi alle­mande sur les télé-médias) du propre contenu de ces pages. Cependant, con­for­mément aux §§ 8 à 10 de la TMG, en tant que presta­taire de ser­vices, nous ne sommes pas tenus de sur­veiller les infor­ma­tions trans­mises ou stockées par des tiers ou d’enquêter sur les cir­con­s­tances qui indi­quer­aient une activité illégale.

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Infor­ma­tions con­cernant la réso­lution de litiges con­for­mément à la loi alle­mande relative au conseil d’arbitrage du con­som­mateur (« VSBG »)

Pla­te­forme de la Com­mission euro­péenne pour la réso­lution en ligne des litiges : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

Nous ne sommes ni obligés ni dis­posés à par­ti­ciper à une pro­cédure de règlement de litiges devant une com­mission de con­ci­liation de consommateurs.

DROIT D’AUTEUR

Les con­tenus et ouvrages publiés et pro­duits sur ces pages par les explo­itants des sites web sont soumis au droit d’auteur allemand. La repro­duction, l’adaptation, la dif­fusion et toute forme d’utilisation en dehors des limites du droit d’auteur, requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du cré­ateur. Télé­char­ge­ments et copies de ce site ne peuvent être auto­risés que pour un usage privé et non commercial.

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