MENTIONS LÉGALES
Orano NCS GMBH
Responsable des contenus et données de contact :
Orano NCS GmbH
Gérant Olaf Oldiges
Margarete-von-Wrangell-Straße 7
63457 Hanau, Allemagne
Téléphone : +49 6181 501-0
E-mail: info.ncs@orano-ncs.com
www.orano-ncs.com
Société enregistrée au tribunal de Hanau
Enregistrement N° HR B 4428
N° de TVA intra-communautaire : DE 113 574 961
Autorités de surveillance :
Les autorités compétentes dont relèvent nos diverses activités étant nombreuses et dépendantes des prestations fournis,
nous citons ci-après que les principales :
Hessisches Ministerium für Umwelt, Klimaschutz, Landwirtschaft und Verbraucherschutz
Referat II 9
Mainzer Straße 80
65189 Wiesbaden
Regierungspräsidium Darmstadt
Gutleutstraße 114
60327 Frankfurt am Main
Bundesamt für kerntechnische Entsorgungssicherheit, Genehmigungsverfahren Zwischenlagerung und Transporte, Fachgebiet GE 3 Behälterzulassungen, Transportgenehmigungen
Siège à Salzgitter : Willy-Brandt-Straße 5, 38226 Salzgitter
Siège à Berlin : Krausenstraße 17 – 18, 10117 Berlin
Eisenbahn-Bundesamt
Herschelstraße 3
30159 Hannover
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Nous remercions les photographes et les fans ainsi que les collaborateurs des sociétés Orano NCS GmbH et Orano NT cités ci-après pour leurs autorisation, soutien, envoi et accord pour l’utilisation de leurs photos : Heiko Kussmann, Veronika Wolf, Tarik Zazri, Maire Brockhoven, Patrick Karwath, Tobias Mengs, Volker Enders, Kai-Uwe Rinza, Ulrich Schmidtke, Stefan Heyl, Dennis Köbler, Alois Korn, Stephan Roth, Christian Diegelmann, Steffen Brandt, Jürgen Bliese, Axel Reim, Michael Kübel, Franz Hilbert, Dr. Maik Hennebach, Alois Korn, René Haase, Oliver Pätzold, Tim Below, Christiane Köbel, Friedbert Gohres, Erich Schmitt, Ernst Kölpin, Bernd Schäfer, Jürgen Schulmeyer
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX CONTENUS
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, en vertu de la loi, conformément à l’article 7, alinéa 1 de la TMG (loi allemande sur les télé-médias) du propre contenu de ces pages. Cependant, conformément aux §§ 8 à 10 de la TMG, en tant que prestataire de services, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers ou d’enquêter sur les circonstances qui indiqueraient une activité illégale.
Les obligations d’effacer ou de bloquer l’utilisation d’informations en vertu de la loi n’en sont pas affectées. Une responsabilité à ce sujet n’est cependant possible qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète de droits, auquel cas, , nous supprimerons immédiatement les contenus en question.
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Une fois le lien activé, il ne nous est toutefois pas possible d’en surveiller en permanence les contenus, sans indices concrets d’une violation de droit. Au cas où nous en aurions connaissance, nous supprimerions sans délai les liens en question.
Informations concernant la résolution de litiges conformément à la loi allemande relative au conseil d’arbitrage du consommateur (« VSBG »)
Plateforme de la Commission européenne pour la résolution en ligne des litiges : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à une procédure de règlement de litiges devant une commission de conciliation de consommateurs.
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